I. Identification de l’Éditeur du Site
Le présent site est édité par l’association :
- Dénomination : CARREFOUR DES SCIENCES ET DES ARTS
- Forme juridique : Association déclarée (Loi 1901)
- Siège social : 10 BOULEVARD LEON-GAMBETTA, 46000 CAHORS
- Téléphone : 05 65 22 28 14
- E-mail de contact : contact@carrefour-sciences.org
- Numéro SIREN : 444 308 944
- Numéro SIRET du siège : 444 308 944 00032
- Numéro RNA : W461000829
- Code APE : 85.60Z – Activités de soutien à l’enseignement
II. Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication du présent site est :
- Nom et Prénom : [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE]
- Qualité : Le/La [Fonction du responsable, ex: Président(e)]
III. Hébergement du Site
L’hébergement du site est assuré par la société :
- Raison sociale : OVH SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 174 560 €
- RCS : Lille Métropole 424 761 419
- N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 08 203 203 63
IV. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de l’association « Carrefour des sciences et des arts du Lot » ou ont fait l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Toute représentation, reproduction ou exploitation, qu’elle soit partielle ou totale, du contenu et des services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite du CARREFOUR DES SCIENCES ET DES ARTS est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
V. Données Personnelles et Politique de Confidentialité
L’association s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Une politique de confidentialité distincte est disponible pour détailler la manière dont l’association gère, traite et protège les données personnelles. Veuillez consulter la page dédiée à la Politique de Confidentialité pour plus d’informations.